5 chevaux fiscaux : l’essentiel à savoir
En principe, chaque voiture présente des caractéristiques qui sont propres à chaque marque. Aussi, la puissance fiscale figure parmi ces spécificités et se mesure en chevaux fiscaux ou en CV. En réalité, les autorités arrivent à fixer certains prix, à l’instar des primes d’assurance grâce aux caractéristiques inhérentes à la voiture. Dans cette optique, il est important d’avoir certaines notions concernant les chevaux fiscaux. En ce sens, cet article met à votre disposition l’essentiel à savoir entre les particularités et les diverses formules.
Plan de l'article
La différence entre la puissance du moteur et la puissance fiscale
Bien que très différents, les chevaux-vapeur et les chevaux fiscaux sont des termes qui sont très souvent confondus. Aussi, c’est le cheval-vapeur exprimé en ch ou en din qui représente la puissance réelle de la voiture. Pour obtenir cette dernière, il faudra tenir compte de la puissance du véhicule, mais aussi de l’énergie nécessaire pour le bon fonctionnement de tous les périphériques. Généralement, les chevaux-vapeur font l’objet d’une mention sur la carte grise, ce qui permettra au conducteur d’avoir une idée assez précise de la puissance d’accélération du véhicule.
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Pour ce qui est de la puissance fiscale ou chevaux fiscaux, il s’agit d’un terme utilisé dans le domaine du droit fiscal pour déterminer la puissance théorique d’une voiture. Il s’agit notamment d’un élément particulièrement important lors de l’évaluation d’une prime d’assurance automobile et d’un certificat d’immatriculation. Il est important de préciser que cette notion est également mentionnée sur la carte grise du véhicule, notamment au niveau du repère P6.
Il est à noter qu’il existe différents types de moteurs automobiles. De ce fait, les lois fiscales doivent trouver des expressions propres à tout niveau de puissance d’une voiture. Aussi, que ce soit dans la pratique ou dans la théorie, les 5 chevaux fiscaux représentent une cylindrée qui se situe entre 350 et 500 cm3, ce qui équivaut à 30 chevaux environ.
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Les spécificités des chevaux fiscaux
Dans l’ensemble, les chevaux fiscaux désignent la valeur fiscale de l’intégralité des automobiles disposant d’une autorisation de circuler sur les voies. Ils sont notamment déterminés à partir de la cylindrée du moteur, mais aussi les rapports de démultiplication de la boîte de vitesse. D’ailleurs, c’est grâce à ces informations spécifiques que les compagnies d’assurance arrivent à déterminer le montant des primes relatives à l’assurance. À noter que le gouvernement utilise le même procédé pour définir une taxe relative à une voiture.
Le calcul du cheval fiscal
Au fil des années, plusieurs formules ont permis de déterminer la puissance fiscale d’un véhicule. En effet, avec les progrès considérables effectués dans l’univers automobile, les formules ont été sujettes à de nombreuses modifications. Aussi, la formule datant de 1998 prend en considération l’émission du CO2. Cette dernière est notamment évaluée en grammes par kilomètre.
En prenant en compte le rejet de gaz, deux voitures disposant des mêmes puissances réelles, mais aussi de moteurs identiques pourraient avoir des puissances administratives différentes. En d’autres termes, si le taux d’émission du CO2 varie d’un véhicule à l’autre, alors les chevaux fiscaux aussi.
Pour ce qui est du calcul, la formule tient compte de Cf comme cheval fiscal CO2 comme le taux de rejet de CO2 et P comme la puissance réelle en kilowatt. Aussi, la formule utilisée en 1998 est Cf = (CO2/45) + (P/40) ^1,6. Il s’agit notamment d’une formule qui intègre déjà les véhicules hybrides et électriques. Par ailleurs, depuis 2020, une nouvelle formule est apparue pour calculer les chevaux fiscaux. De ce fait, pour déterminer ce dernier, vous devez utiliser Cf = 0,00018 x P² +0,0387 x P +1,34.
Le calcul du coût des chevaux fiscaux
Quel que soit le pays ou la région, la formule pour obtenir la valeur des chevaux fiscaux est universelle. Par ailleurs, ce n’est pas le cas en ce qui concerne son coût. En effet, ce dernier peut varier d’un endroit à l’autre. En conséquence, il est courant de remarquer des puissances fiscales différentes à travers plusieurs régions de la France. Il est d’ailleurs possible de prendre l’exemple de la corse qui a connu le tarif le plus bas en 2014 avec 27 euros, et la Provence-Alpes-Côte d’Azur avec le tarif le plus haut durant la même période avec 51,2 euros. De ce fait, il est primordial de prendre quelques renseignements sur le prix de la puissance fiscale dans votre région.
Les répercussions des chevaux fiscaux sur le prix de l’assurance
En règle générale, il est obligatoire pour tous les véhicules terrestres de souscrire une assurance en France. Toutefois, pour être assuré, vous devez avoir une immatriculation, ce qui nécessitera la communication de la puissance fiscale. Dans l’ensemble, les chevaux fiscaux permettent de s’acquitter des taxes régionales. Il permet également de définir le montant de votre prime d’assurance automobile. Par ailleurs, il est important de préciser que les compagnies d’assurances ne fixent pas les tarifs de la même manière. Par conséquent, pour trouver l’offre la plus avantageuse, il est primordial de faire des comparaisons.
